Conditions d’utilisation

Qui publie Plan²

Plan² est publié par Robin Guinant, en tant que personne physique. Utiliser le site ou l’éditeur vaut acceptation de ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, ne les utilisez pas.

Ce qu’est Plan²

Plan² est un éditeur de plans 2D de maison et de jardin qui fonctionne dans votre navigateur. Il est fourni pour un usage personnel et non commercial.

Votre licence

Il vous est accordé un droit personnel, non exclusif et non transférable d’utiliser Plan² dans votre navigateur. Vous ne pouvez ni le revendre, ni le louer, ni le présenter comme le vôtre. Les plans que vous dessinez vous appartiennent.

Prix

Plan² est gratuit. Il n’y a ni abonnement ni formule payante. Les dons faits via Buy Me a Coffee sont facultatifs et ne donnent accès à rien de plus. Rien ne vous est vendu, et rien vous concernant n’est vendu à personne.

Vos plans sont à vous, et à vous seul

Plan² n’enregistre aucun plan sur un serveur. Votre dessin reste dans l’onglet de votre navigateur tant qu’il est ouvert, et nous ne pouvons donc rien récupérer pour vous. Exportez votre plan en fichier pour le garder : fermer l’onglet sans exporter l’efface.

Il vous revient de conserver vos fichiers exportés.

Mesures et surfaces

Les longueurs et surfaces affichées sont calculées à partir de ce que vous dessinez. Elles servent à préparer un projet et n’ont pas valeur de mesurage certifié, par exemple de surface habitable ou de surface Carrez.

Absence de garantie

Plan² est fourni en l’état, sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris quant à son adéquation à un usage particulier. Dans la limite permise par la loi, l’éditeur n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’éditeur, y compris la perte d’un plan non exporté ou une erreur de cote.

Rien ici ne limite une responsabilité qui ne peut pas l’être en droit français, notamment en cas de décès, de dommage corporel ou de faute lourde.

Modifications

Ces conditions peuvent changer. La date en haut de cette page change avec elles, et continuer à utiliser Plan² vaut acceptation de la version alors en vigueur.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux français. Si vous êtes consommateur, cela ne vous prive pas de la protection des règles impératives du pays où vous résidez.

Contact

Les questions sur ces conditions vont à plan2@foohx.com.